les réunions du conseil municipal
2026_01 Dénomination de nouvelle voie
2026_02 Marchés publics – Achat et maintenance de materiels de restauration collective
2026_03 Avenant n°2 Convention CDG 79 travaux à façon paie
2026_07 Postes d’adjoint d’animation saisonnier
2026_08 Modification des plafonds du RIFSEEP
2026_09 Subventions aux associations
2026_10 Mise à disposition gratuite de la salle de Champbertrand
2026_11 Mise en place du dispositif argent de poche pour l’année 2026
2026_12 Assainissement individuel au logement n°57 chemin du Fréti
2026_17 Commissions municipales
2026_18 Élection des membres de la commission d’appel d’offres
2026_19 Désignation du correspondant défense
2026_20 Désignation du référent sécurité routière
2026_21 Désignation d’un élu référent au relais petite enfance au fil de l’éveil
2026_22 Délégués communaux au SIVOM de Coulonges
2026_23 Délégué communal au Syndicat des Eaux du Centre Ouest (SECO)
2026_24 Représentant communal auprès de l’ACSAD
2026_25 Représentant communal auprès de l’ADMR pour la micro-crèche
2026_27 Désignation des représentants de la commune au SIEDS.
2026_28 Délégués communaux auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
2026_29 Désignation d’un représentant au Comité de pilotage Natura 2000
2026_30 Désignation administrateur à SARCEL
2026_31 Détermination du nombre de membres du CCAS
2026_32 Élection des membres du CCAS
2026_33 Désignation d’un référent dans l’exécution de la Convention avec Emmaüs
2026_34 Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
2026_35 Délégation du Conseil Municipal au Maire
2026_36 Autorisation de réalisation des travaux situés rue du moulin
2026_37 Convention avec Niort Agglomération pour l’organisation du festival de la 5ème saison 2026
2026_38 Référents pour la commission culturelle intercommunale de Sèvre-Amont
2026_39 Participation communale aux sorties de l’école élémentaire 2025-2026
2026_40 Vote du Compte Financier Unique – budget principal 2025
2026_41 Vote du Compte Financier Unique – budget photovoltaïque 2025
2026_42 Vote des taxes directes locales 2026
2026_45 Suppléant au Syndicat des Eaux du Centre Ouest (SECO)
2026_46 Désignation des représentants au sein de la CLECT de la CAN
2026_47 Commission de contrôle des listes électorales
2026_48 Autorisation du Conseil Municipal au représentant SARCEL
2026_49 CONVENTION SECO TELERELEVE RELAIS RADIO
2026_50 Tarifs camp été 2026 du Centre de Loisirs
2026_51 Tarifs jeunesse Activités à destination des mini-ados
2026_52 Droit à la formation des élus
2026_53 Convention GEREDIS pour l’occupation du domaine public
2026_56 Désignation d’un référent déontologue pour les élus
2026_57 Désignation des représentants au développement durable auprès de la CAN
2026_58 Désignation d’un référent Agriculture auprès de la CAN
2026_59 Cession du logement 75 rue Jean MORIN – Champbertrand
2026_60 Désignation des membres de la CCID
2026_61 Acquisition d’un tracteur tondeuse et d’une remorque
2026_62 Mise en place du Compte Personnel de Formation
2026_63 Groupement de commandes CAN géoréférencement des réseaux enterrés
2025.1 Groupement de commandes formations CAN
2025.2 Révision statutaire CAN
2025.3 Campagne stérilisation des chats
2025.4 Vente de logements rue du Fréti
2025.5 Avis communes M1 PLUi-D
2025.6 Avis communes M2 PLUi-D
2025.9 Cession de la licence de débit de boissons de 4ème catégorie à la SNC Jessyfab Cie
2025.10 Avenant au bail avec SNC Jessyfab Cie
2025.11 Loyal local médical psychologue
2025.12 Loyer local médical psychologue
2025.12b Loyer local médical psychologue
2025.13 Avenant 4 convention CDG79 personnel intérimaire
2025.14 Convention CDG79 retraite CNRACL
2025.15 Convention CDG79 service mobilités-évolutions prof
2025.16 Demande subvention CD79 route de St Maxire
2025.18 Modification convention La Poste
2025.19 Non modification du rythme scolaire
2025.20 Mise à disposition gracieuse de la salle concert Secours populaire
2025.21 Reversement aide CAF à la micro crèche les petits galopins
2025.22 Avenant n°1 Convention CDG79 travaux à façon paie
2025.23 CDG79 Protection Sociale Complémentaire
2025.24 Publication AMIS ombrières parking salle des fêtes
2025.25 Vente de logements communaux impasse des Champs de Cours
2025.27 Postes d’Adjoint d’animation contractuels saisonnier
2025.30 Vote des taxes directes locales 2025
2025.31 Vote des budgets primitifs 2025 Commune
2025.31 Vote des budgets primitifs 2025 photovoltaique
2025.32 Adhésion au marché d’accompagnement en qualité de délégué à la protection des données
2025_33 Audits énergétiques convention SIEDS
2025_34 Rénovation des logements rue du Fréti
2025_35 Vente du logement 57 rue du Fréti
2025_36 convention CDG chomage
2025_37 création emploi non permanent
2025_40 Remboursement location Champbertrand
2025_41 Vente logement 59 rue du Fréti
2025_42 Projet de requalification, sécurisation, aménagement de liaisons douces et volet paysager
2025_43 Maison 21 impasse des Champs de cours – Mise en vente
2025_46 PLUiD modif n° 3 approbation
2025_47 participation sorties ecole elementaire
2025_48 Municipales – mise à disposition salle
2025_51 vente de terrain lotissement rte Coursay
2025_52 convention jeu 7 merveilles
2025_58 Convention CTG 2026-2030 CAN
2025_59 Annexe K-convention 2026
2025_60 Vente maison 21 impasse des Champs de Cours
2025_61 Provisions pour créances douteuses
2025_62 Participation sortie maternelle 2025-2026
2025_63 Installation d’ombrières sur le parking salle des fêtes
2025_63 ANNEXE COT ODEUS Villiers en Plaine indexation
2025_66 Adhésion à la Convention de participation pour le risque santé souscite par le CDG
Annexe Convention d’adhésion PSC
2025_67 Adhésion à la Convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le CDG
2025_68 Convention avec la commune de Saint Rémy pour les frais de la caserne des pompiers
2025_69 Décision modificative n°2 sur le budget général
2025_70 Convention ville de Niort – fourrière
Annexe ordre de mise en fourrière
2025_71 transition écologique DETR Fds vert
2025_72 Accompagnement SIEDS – Effacement de réseau rue du Moulin